Ordre du jour du Conseil municipal du 14 juin

La prochaine séance du Conseil municipal aura lieu lundi 14 juin à 18 heures 30 à l'hôtel de ville.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29 mars 2010

Présentation par le bureau d’études « L’Atelier des Territoires » du diagnostic établi dans le cadre de la procédure « Evolution du POS en PLU, accompagnée d’une démarche AEU ».

1 / AFFAIRES FINANCIERES :

       1.1 / Subventions 2010 aux Associations,

       1.2 / Subvention exceptionnelle au Rayon Sportif Maizières,

       1.3 / Budget consolidé des Associations - Exercice 2009,

       1.4 / Matériel et mobilier pour le Centre Multi-Accueil – Demande de subvention,

       1.5 / Logiciel périscolaire – Demande de subvention,

       1.6 / Admission en non valeur de produits irrécouvrables,

       2 / AFFAIRES DE PERSONNEL :

       2.1 / Création d’un poste de Bibliothécaire et suppression d’un poste d’assistant qualifié de conservation du patrimoine et des bibliothèques de 2^ème classe,

       2.2 / Création de deux postes d’adjoint d’animation de 2^ème classe à temps non complet,

       3 / AFFAIRES URBANISTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES :

       3.1 / Longueur de la voirie communale,

       4 / MARCHES PUBLICS -

       4.1 / Construction d’une école maternelle à Val Maidera – Passation d’une convention avec la S.A. « L’Auxilaire du Bâtiment », titulaire du lot « Gros Œuvre »,

       5 / DIVERS :

       5.1 / Ecole élémentaire Victor Hugo – Désaffectation définitive,

       5.2 / Opération « Zéro Phyto » – Demande de subvention à l’Agence de l’eau Rhin-Meuse,

       5.3 / Transfert d’une compétence à la Communauté de Communes de Maizières-lès-Metz – Etablissement et exploitation d’un réseau de communications électroniques,

       5.4 / Création du Relais d’Assistantes Maternelles (RAM),

       5.5 / Adhésion à l’Association « Aire Urbaine Metz Thionville Briey »,

       5.6 / Délégation permanente consentie par le Conseil Municipal au Maire - Rapport d’information.